De retour de la pharmacie, en sortant d’une consultation médicale ou à la réception de résultats d’analyses médicales, on se pose tous la même question : que faire de tous ces documents de santé ? Il faut savoir que la durée de validité et le délai de conservation à appliquer pour les ordonnances médicales varient selon le type de prescription. La Mutuelle GSMC fait le point pour vous aider à y voir plus clair.
Quels sont les documents de santé à conserver à vie ?
Voici la liste des documents médicaux à conserver en permanence et qui permettent d’assurer le suivi de votre dossier médical :
- Carnet de santé : si mettre à la poubelle une ordonnance après la délivrance de ses médicaments à la pharmacie est tentant, jeter son carnet de santé paraît moins évident. En effet, le carnet de santé vous accompagne tout au long de votre vie.
- Carnet de vaccination : il s’agit d’un carnet dans lequel sont notées toutes les vaccinations d’une personne. Valable toute la vie, le carnet de vaccination vous permet de savoir quelles vaccinations vous avez reçues et si vous êtes à jour.
- Carte de groupe sanguin : ce document de santé est délivré à la suite de deux prélèvements sanguins effectués dans un laboratoire d’analyse médicale. Sans lui, toute intervention nécessitant une transfusion de sang est impossible.
- Examens médicaux (radiographies, scanner, IRM…) : utiles en cas de rechute, d’aggravation de l’état de santé afin de comprendre l’évolution ou pour aider au diagnostic de certaines maladies.
Afin de justifier vos droits, d’autres documents sont également à conserver à vie :
- Attestation de droits de la sécurité sociale ;
- Décomptes de versement d’indemnités journalières en cas d’accident de travail.
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Combien de temps conserver ses ordonnances ?
Certains documents médicaux nécessitent d’être conservés pendant 5 ans quand d’autres ne nécessitent d’être gardés qu’une à deux années.
Les documents à conserver pendant 5 ans
Afin d’assurer votre suivi médical, il est nécessaire de conserver les résultats d’analyse médicale pendant 5 ans. C’est le cas, par exemple, des analyses de sang. Les ordonnances de lunettes délivrées par votre ophtalmologue sont valables cinq ans. Il est donc utile de les conserver pendant cette période. Même après la délivrance de vos lunettes, conserver cette ordonnance pourra vous permettre de refaire une paire en cas de perte ou de casse de celle-ci. Attention toutefois, la validité de l’ordonnance pour 5 ans ne concerne que les personnes de 16 à 42 ans.
Les documents à conserver moins 5 ans
- Pendant 1 an
En cas de traitement chronique ou de contraception, il est nécessaire de faire renouveler régulièrement votre traitement auprès de votre pharmacien. C’est la raison pour laquelle il vous faut conserver l’ordonnance médicale pendant un an afin d’obtenir un renouvellement. Cela vous permet d’éviter de retourner voir votre médecin.
Vous pouvez aussi conserver votre certificat de non contre-indication à la pratique d’un sport, qui lui aussi est valable un an.
- Pendant 2 ans
Il est nécessaire de conserver les relevés de remboursements d’Assurance maladie et de mutuelle pendant deux ans. En effet, ces organismes sont susceptibles de réclamer le remboursement de trop-perçu pendant une période de deux ans à compter de leur versement. Ce délai de reprise du trop-perçu s’étend à 5 ans en cas de fraude ou de fausse déclaration.
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Quel est le temps de validité d’une ordonnance ?
Selon le type de prescription, la validité de l’ordonnance est amenée à varier. Voici nos réponses aux questions les plus fréquemment posées :
- Quelle est la durée de validité d’une ordonnance pour une prise de sang ?
Lorsque votre médecin préconise la réalisation d’examens médicaux (analyse de sang, analyse d’urine, analyse bactériologique ou parasitologique, radiographie, etc.), il est recommandé de les faire rapidement à la suite de votre rendez-vous, bien qu’aucun délai de réalisation de l’examen ne vous soit imposé.
- Quelle est la durée de validité d’une ordonnance de médicaments ?
Dans le cas d’une ordonnance de médicaments, vous disposez de trois mois après la date de prescription de votre médecin pour vous les faire délivrer. Passé ce délai, la prescription n’est plus valable et aucune pharmacie ne pourra vous délivrer de médicament, nul besoin donc de conserver ces documents au-delà des trois mois. Conservez en revanche votre ordonnance dans le cas d’un traitement de plusieurs mois afin de pouvoir faire renouveler ce dernier.
- Quelle est la durée de validité d’une ordonnance pour le renouvellement de ses lunettes ?
Votre ordonnance a une durée différente suivant votre âge pour le renouvellement de vos lunettes.
| LUNETTES | |
|---|---|
| Âge du patient | Durée de validité d’une ordonnance |
| Moins de 16 ans | 1 an |
| Entre 16 et 42 ans | 5 ans |
| À partir de 43 ans | 3 ans |
En ce qui concerne les lentilles, votre ordonnance est valable 1 an avant l’âge de 16 ans, puis 3 ans à partir de 16 ans.
- Quelle est la durée d’une ordonnance pour les dispositifs médicaux ?
La durée de votre ordonnance pour un dispositif médical (béquilles, ceinture lombaire, genouillère, stérilet, etc.) est de 12 mois. Sachez par ailleurs qu’un dispositif médical est remboursé s’il est inscrit sur la liste des produits et prestations (LPP) remboursables par l’Assurance maladie.
À lire aussi : Que doit-on trouver sur une ordonnance ?
Hospitalisation : conserver vos factures pendant 30 ans
Parmi les documents médicaux à conserver, les factures d’hospitalisation sont à garder pendant 30 ans. Cela peut paraître une éternité, mais un hôpital public est pourtant en droit de réclamer des frais de séjour pendant toute cette période. Cette durée est moins longue pour une clinique, qui ne bénéficie que de 10 ans pour formuler une telle demande.
À lire aussi : Hospitalisation : que prennent en charge l’Assurance Maladie et les mutuelles ?
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